Conserverie Fermière du Gers · Auch ← Retour à l'accueil

Informations légales

Mentions légales

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par le GAEC de la Conserverie Fermière du Gers, Groupement Agricole d'Exploitation en Commun au capital social de 45 000 €.

  • SIRET : 412 345 678 00028
  • RCS Auch 412 345 678
  • TVA intracommunautaire : FR76412345678
  • Gérant : Jean-Baptiste Lacoste
  • Adresse : Ferme de Bellevue, Route de Toulouse, 32000 Auch, Gers, France
  • Téléphone : 05 62 15 34 78
  • Email : [email protected]

2. Hébergeur

Ce site est hébergé par OVH SAS, société immatriculée au RCS de Lille Métropole sous le numéro 424 761 419, dont le siège social est situé 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France. Téléphone : 1007.

3. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est Monsieur Jean-Baptiste Lacoste, gérant du GAEC de la Conserverie Fermière du Gers.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des textes, descriptions de recettes et éléments graphiques présents sur ce site sont la propriété exclusive du GAEC de la Conserverie Fermière du Gers, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation préalable est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.

5. Loi applicable et juridiction compétente

Le présent site et les présentes mentions légales sont soumis au droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, compétence exclusive est attribuée au Tribunal de Commerce d'Auch.